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DES BRUYERES à Frans(1)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DES BRUYERES à Frans (01 Ain)
Code département 01 (Ain)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 166
Identifiant 0341
Cle rivoli W
Code rivoli 010 166 0341 W
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature IMPASSE
Libéllé DES BRUYERES
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune
Caractere rur Pseudo recencé
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 2005116
Code identifiant majic 00120
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot BRUYERES
Code Insee de la ville 01166
lettre B
Latitude 45.97948
Longitude 4.77125

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
1 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837155.76543644.24.7716610053287145.9786728817427
2 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837116.96543668.24.7711669404967545.9788967830222
3 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837123.26543644.74.771241483569445.9786839480848
4 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837107.265436554.7710378620001745.9787799069233
5 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837067.46543644.24.7705208031975645.9786907147485
6 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837036.365436264.7701139450591145.9785331444842
7 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS836999.46543628.54.7696381866356945.9785630983302
8 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS8369576543611.94.7690858806902145.9784222088103
9 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS836971.46543663.54.7692867565798845.9788838412519
10 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837008.86543663.54.7697696980545245.9788762946376
11 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837053.26543668.74.7703445351639845.9789141467258
12 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837078.46543684.54.7706745155167845.9790513010794
13 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837059.26543724.74.7704382284413545.9794170845287
14 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837021.46543728.24.7699511303453545.9794562240467
15 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS836982.26543717.74.7694419015675145.9793696066483
16 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS836982.76543765.24.7694621052425445.9797971323257
17 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS836991.76543800.74.7695885980622745.9801149108801
18 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837035.465437774.7701460413364445.979892728233
19 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837072.565437504.770617298251545.9796421666664
20 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837122.56543733.44.771258141377745.9794826254073
21 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS837168.565437244.7718494155055745.9793887078563
22 IMPASSE DES BRUYERES 01480 FRANS8372366543730.54.7727229263992845.9794335836777

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2018-08-271 Maison 4 80 770 terrains d'agrément 01166000AA0023 275,350.00 €
2018-08-271 Maison 4 80 745 sols 01166000AA0023 275,350.00 €
2018-05-043 Maison 4 101 944 sols 01166000AA0029 233,500.00 €
2016-12-1210 Maison 4 89 560 terrains d'agrément 01166000AA0037 276,000.00 €
2016-12-1210 Maison 4 89 730 sols 01166000AA0037 276,000.00 €
2014-10-3021 Maison 5 97 01166000AA0209 214,200.00 €
2016-03-3022 Maison 7 210 960 sols 01166000AA0049 450,000.00 €
2016-03-3022 Maison 7 210 2018 terrains d'agrément 01166000AA0049 450,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Attention : les conditions générales d'utilisation de ce site interdisent l'utilisation des informations de ce tableau pour la prospection.
Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

Si vous êtes le titulaire de la ligne téléphonique affichée et que vous ne souhaitez pas être présent sur ce site : cliquez sur ce lien

Voisin Adresse Téléphone
CHACON LORAIMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)631185982
COSSERAT JEAN-MICHEL5 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)954703853
DAUJAT JEAN-YVES19 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474098233
FABRE CHRISTINE2 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474608656
FARRUGIA GEORGES4 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474037193
FARRUGIA GEORGESIMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)952071611
LEROY CHRISTIAN14 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474098114
MANVOY BERNARD7 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474607977
TRICOT PIERRE3 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474098130
VIEILLEDENT ANDRE11 IMPASSE DES BRUYERES 01480 Frans+33(0)474608049

La Base Commerces référence les coordonnées des commerces, sociétés et professionnels uniquement. .
Elle contient le nom, l'activité et les coordonnées postales et téléphoniques de plus de 2,5 millions de commerces.

Commerce Adresse Téléphone Activité